Fichier:Blason ville fr Paris XIII.svg — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Local City Guide

Description

Français : D'azur à la fleur de lis d'or enfermée dans une cordelette du même formant la lettre G; au chef cousu de gueules chargé d'une mitre d'or accostée de deux roues d'engrenage du même.

Références

armorialdefrance.fr

Couleur (FR)

azurgueulesor

Historique de conservation

Français : La fleur de lys: les Gobelins. Le « G » en cordelière: chronogramme des tapis. Mitre: contre-sceau du bailli de St-Marcel. Roues: industrie.

Artiste

Original :

Auteur inconnu

Vecteur :

Doc Taxon

Ce blason a été réalisée pour le WikiProjekt Wappen de la Wikipédia germanophone

Source

Travail personnel basé sur : armorialdefrance.fr

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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