Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 790 × 726 pixels, taille : 498 kio)

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Description

Description
Nederlands: Wapenschild van Borsbeek
Date
Source onroerenderfgoed.be
Auteur unknown, SVG = Travail personnel
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN.

Conditions d’utilisation

Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

cff9aa554ae314781f3fe6a450fd78957f9dd7f0

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

510 021 octet

hauteur

726 pixel

largeur

790 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel22 octobre 2014 à 12:42Vignette pour la version du 22 octobre 2014 à 12:42790 × 726 (498 kio)Archmedus{{Information |Description={{nl|Wapenschild van Borsbeek}} |Source=[https://heraldiek.onroerenderfgoed.be/node/213 onroerenderfgoed.be] |Date=2014 |Author=unkown, SVG = {{own}} |Permission=PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |other_versions= }} == {{int:licens...

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