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English: COA of Oni
ქართული: ონის გერბი
Date
Source Travail personnel
Auteur Gaeser
 
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Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

Le droit d'auteur ne s'applique pas aux idées, méthodes, procédés, systèmes, moyens, concepts, principes, découvertes et faits, même s'ils sont exprimés, décrits, expliqués, illustrés ou incorporés dans une œuvre.

Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

  1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
    a) les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes à caractère administratif et normatif), ainsi que leurs traductions officielles ;
    b) symboles officiels de l'État (drapeau, emblème, hymne, récompense, symboles monétaires, autres signes et symboles officiels de l'État) ;
    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

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dépeint

type MIME

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somme de contrôle

f36b13ceb5f473aa03bd1ee7a30332c727913bd4

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

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hauteur

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largeur

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20 novembre 2011 à 18:32Vignette pour la version du 20 novembre 2011 à 18:32416 × 584 (309 kio)DerFuchsმ
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20 novembre 2011 à 18:17Vignette pour la version du 20 novembre 2011 à 18:17416 × 584 (307 kio)DerFuchsმ
20 novembre 2011 à 18:02Vignette pour la version du 20 novembre 2011 à 18:02744 × 1 052 (5,21 Mio)DerFuchs,
8 septembre 2010 à 06:59Vignette pour la version du 8 septembre 2010 à 06:59345 × 510 (5,16 Mio)DerFuchsCrop
8 septembre 2010 à 06:53Vignette pour la version du 8 septembre 2010 à 06:53416 × 576 (5,02 Mio)DerFuchs == {{int:filedesc}} == {{Information |Description= {{en|1=COA of Oni}} {{ka|1=ონის გერბი}} |Source={{own}} |Author=Gaeser |Date=Saturday, {{date|2010|01|05}} |Permission= |other_vers

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