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Русский: Герб города Дзержинска Нижегородской области
Date
Source Travail personnel
Auteur AlexTref871
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Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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somme de contrôle

becff3d3d3f14c0ebbb1a572700a0d9ecb607142

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769 pixel

largeur

512 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 juillet 2015 à 11:04Vignette pour la version du 6 juillet 2015 à 11:04512 × 769 (7 kio)AlexTref871User created page with UploadWizard

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