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Русский: Герб Гороховца Владимирской области
Date 11.05.2007
Source http://geraldika.ru/symbols/18367
Auteur Константин Мочёнов (Химки)

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Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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  • 2009-09-13 18:39 СафроновАВ 150×188× (13424 bytes) {{Изображение | Описание = Герб Гороховца Владимирской области | Источник = http://geraldika.ru/symbols/18367 | Время создания = 11.05.2007 | Автор = Кон�


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28 novembre 2010, 23:58:30 150 × 188 (13424 bytes) Bagratun (d · contributions) {{Information |Description={{ru|Герб Гороховца Владимирской области}} |Source=Transferred from [http://ru.wikipedia.org ru.wikipedia]<br/> (Original text : ''http://geraldika.ru/symbols/18367'') |Date=11.05.2007<br/> ({{Dat

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actuel23 novembre 2014 à 12:49Vignette pour la version du 23 novembre 2014 à 12:49150 × 188 (13 kio)GifTaggerBot: Converting file to superior PNG file. (Source: Coat_of_Arms_of_Gorokhovets_(Vladimirskaya_oblast).gif). This GIF was problematic due to transparency and non-greysc...

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