Coat_of_Arms_of_Novokuybyshevsk_(Samara_oblast).png (200 × 211 pixels, taille du fichier : 14 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Novokuybyshevsk (Samara oblast), coat of arms
Русский: Новокуйбышевск (Самарская область), герб
Source Vector-images.com
Auteur InconnuUnknown . Author of vectorization can be found at Vector-images.com.

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Article 1259. Applications du copyright

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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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actuel17 avril 2006 à 09:21Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 09:21200 × 211 (14 kio)Panther{{en|Novokuybyshevsk (Samara oblast), coat of arms}} {{ru|Новокуйбышевск (Самарская область), герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=1231 Source] {{Vector-Images.com}} [[Category:Coats of arms of cities and

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