Coat_of_Arms_of_Tula.png (200 × 238 pixels, taille du fichier : 12 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Tula, coat of arms
Русский: Тула, герб
Source Vector-images.com
Auteur InconnuUnknown . Author of vectorization can be found at Vector-images.com.

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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actuel16 novembre 2008 à 21:28Vignette pour la version du 16 novembre 2008 à 21:28200 × 238 (12 kio)Usama{{Convert to SVG}} {{en|Tula, coat of arms}} {{ru|Тула, герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=169 Source] {{Vector-Images.com|PD-RU-exempt}} Category:Coats of arms of cities and villages of Tula Region Category:Tula
17 avril 2006 à 09:43Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 09:43200 × 238 (11 kio)Panther{{en|Tula, coat of arms}} {{ru|Тула, герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=169 Source] {{Vector-Images.com}} Category:Coats of arms of cities and villages of Tula Region Category:Tula

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