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Description
English: Coat of arms of Khabarovsk Krai, Russia.
Русский: Герб Хабаровского края.
Date
Source Правительство Хабаровского края - https://khabkrai.ru/khabarovsk-krai/Istoriya-kraya/Simvolika-kraya
Auteur Правительство Хабаровского края

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel22 août 2021 à 16:58Vignette pour la version du 22 août 2021 à 16:58500 × 620 (43 kio)Fenn-O-maniCProper vector file
20 mai 2021 à 23:20Vignette pour la version du 20 mai 2021 à 23:20488 × 600 (150 kio)Ранко Николићdesign from site https://khabkrai.ru/
4 octobre 2018 à 08:05Vignette pour la version du 4 octobre 2018 à 08:05488 × 600 (121 kio)Романожка 2Версия герба, принятая Хабаровской краевой Думой в 2016 году
25 décembre 2017 à 15:40Vignette pour la version du 25 décembre 2017 à 15:40683 × 845 (82 kio)Russian RockyCropped version
1 décembre 2017 à 09:52Vignette pour la version du 1 décembre 2017 à 09:521 000 × 1 000 (77 kio)Russian RockyUser created page with UploadWizard

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