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Description

Description
Français : Apparition d'une croix le 17 décembre 1826 à Migné-Auxances (86).


Titre : 

   La Croix miraculeuse apparue à Migné en 1826 / par le chanoine Alphonse Bleau]

Auteur : 

   Bleau, Alphonse. Auteur du texte

Éditeur : 

   Société française d'imprimerie et de librairie (Poitiers)

Date d'édition : 

   1908

Sujet : 

   Migné (France)

Type : 

   monographie imprimée

Langue : 

   français

Format : 

   1 vol. (VIII-162 p.) : pl. ; in-18

Format : 

   Nombre total de vues : 186

Description : 

   Collection numérique : Fonds régional : Poitou-Charentes

Description : 

   Contient une table des matières

Description : 

   Avec mode texte

Droits : 

   domaine public

Identifiant : 

   ark:/12148/bpt6k97076490

Titre : 

   La Croix miraculeuse apparue à Migné en 1826 / par le chanoine Alphonse Bleau]

Auteur : 

   Bleau, Alphonse. Auteur du texte

Éditeur : 

   Société française d'imprimerie et de librairie (Poitiers)

Date d'édition : 

   1908

Sujet : 

   Migné (France)

Type : 

   monographie imprimée

Langue : 

   français

Format : 

   1 vol. (VIII-162 p.) : pl. ; in-18

Format : 

   Nombre total de vues : 186

Description : 

   Collection numérique : Fonds régional : Poitou-Charentes

Description : 

   Contient une table des matières

Description : 

   Avec mode texte

Droits : 

   domaine public

Identifiant : 

   ark:/12148/bpt6k97076490

Source : 

   Bibliothèques de l'Université de Poitiers, 2016-107602

Notice du catalogue : 

   http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34122916v

Provenance : 

   Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 

   27/06/2016


Source : 

   Bibliothèques de l'Université de Poitiers, 2016-107602

Notice du catalogue : 

   http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34122916v

Provenance : 

   Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne :

27/06/2016
Date
Source https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34122916v
Auteur Alphonse Bleau

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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