Fichier:Flag of Flemish Brabant.svg — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Local City Guide

Description

DescriptionFlag of Flemish Brabant.svg	Français : Pavillon de la province Flamande du Brabant (Belgique)
Date	17 juillet 2012
Source	Travail personnel
Auteur	F5JMH
SVG information InfoField	Le code de ce fichier SVG est valide. Ce drapeau a été créé avec Inkscape par F5JMH.

This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.

	Blason d'une commune flamande Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason. English \| français \| Nederlands \| +/−
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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	30 avril 2021 à 14:05		500 × 333 (24 kio)	Floris DC	Zwart vlak over gehele afbeelding.
	17 juillet 2012 à 14:15		500 × 333 (24 kio)	F5JMH