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English: Pereslavl-Zalessky (Yaroslavl oblast), flag
Русский: Флаг Переславля-Залесского. Утверждён Решением № 15 городской Думы от 7 февраля 2002 года.

Source: Официальный сайт органов местного самоуправления г. Переславля-Залесского[lien mort]


Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Paragraphe 6

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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16 mai 2010 à 18:36Vignette pour la version du 16 mai 2010 à 18:36256 × 172 (32 kio)Berilliumразмер побольше
17 avril 2006 à 10:08Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 10:08200 × 133 (5 kio)Panther{{en|Pereslavl-Zalessky (Yaroslavl oblast), flag}} {{ru|Переславль-Залесский (Ярославская область), флаг}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=1394 Source] {{Vector-Images.com}} [[Category:Flags of cities

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