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Description

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Русский: Флаг города-героя Волгограда
English: Flag of Volgograd city
Date
Source Travail personnel
Auteur Мезенин Александр Сергеевич
SVG information
InfoField
 
Le code de ce fichier SVG est valide.
 
Ce drapeau a été créé avec Adobe Illustrator,
 
et avec Inkscape.
Lieu de la prise de vue48° 43′ 09,8″ N, 44° 30′ 06,62″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Légendes

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48°43'9.80"N, 44°30'6.62"E

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel1 janvier 2016 à 11:27Vignette pour la version du 1 janvier 2016 à 11:27512 × 351 (146 kio)KaidorОтверстие в шестерёнке
10 juillet 2015 à 09:05Vignette pour la version du 10 juillet 2015 à 09:05512 × 351 (142 kio)AlexTref871Удалена лишняя монтажная оласть
13 novembre 2014 à 19:24Vignette pour la version du 13 novembre 2014 à 19:241 052 × 744 (242 kio)Zuna78User created page with UploadWizard

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