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Description

Description
Nederlands: Wapenschild van Kortessem
Date
Source onroerenderfgoed.be
Auteur unknown, SVG = Travail personnel
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN.
Autres versions
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Conditions d’utilisation

Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Kortessem

type de représentation : blason

type MIME

image/svg+xml

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel7 octobre 2014 à 07:18Vignette pour la version du 7 octobre 2014 à 07:18829 × 1 123 (88 kio)Archmedus{{Information |Description={{nl|Wapenschild van Kortessem}} |Source=[https://heraldiek.onroerenderfgoed.be/node/494 onroerenderfgoed.be] |Date=2014 |Author=unkown, SVG = {{own}} |Permission=PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |other_versions= <gallery> Kortessem...

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