LouisRiel1885.jpg (299 × 480 pixels, taille du fichier : 65 kio, type MIME : image/jpeg)

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Louis Riel, taken in Helena, Montana 1882

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1930.
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Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
 Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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actuel18 janvier 2022 à 06:17Vignette pour la version du 18 janvier 2022 à 06:17299 × 480 (65 kio)WikiPedantadjusted levels
3 avril 2005 à 03:12Vignette pour la version du 3 avril 2005 à 03:12299 × 480 (45 kio)JamesTeterenkoLouis Riel, taken at the time of his trial, August 1885 Retrieved from [http://www.collectionscanada.ca/archivianet/020115_e.html ArchiviaNet] Reference #C-018082 {{PD}}

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