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Description
DescriptionMTIL 120 - LES PYRENEES - LOURDES - Funiculaire du Pic du Jer.JPG
Français : Carte postale ancienne éditée par MTIL, collection Les Pyrénées, n°120 : LOURDES - Funiculaire du pic du Jer. Dispositif d'évitement (lieu de croisement des cabines montante et descendante), situé sur le viaduc, de la ligne du funiculaire du pic du Jer à Lourdes (Hautes-Pyrénées), peu après sa mise en service en 1900. Deux cabines s'apprêtent à se croiser.
Date
avant 1914
date QS:P,+1914-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1914-00-00T00:00:00Z/9
Source
carte postale - propres archives
Auteur
Claude_villetaneuse (scanner)
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1930.
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Légendes
Dispositif d'évitement, situé sur le viaduc, de la ligne du funiculaire du pic du Jer à Lourdes (Hautes-Pyrénées) peu après sa mise en service en 1900. Deux cabines s'apprêtent à se croiser.