Fichier:Mickey au Camp de Gurs 4.webp — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Local City Guide

Description

English: Mickey au Camp de Gurs pg 4

Date

1942

Source

https://www.lefigaro.fr/bd/2014/10/21/03014-20141021ARTFIG00017-mickey-mouse-une-figure-de-l-innocence-au-camp-de-gurs.php

Auteur

Horst Rosenthal (1915–1942)
Autres noms	Horst Siegmund Rosenthal
Description	artiste peintre, auteur ou autrice de bande dessinée et illustrateur ou illustratrice germano-français
Date de naissance / décès	10 août 1915	septembre 1942
Lieu de naissance / décès	Wrocław	Auschwitz
Autorité	: Q50362078 VIAF: 305432901 ISNI: 0000000423443488 SUDOC: 18354854X BNF: 169267726 LCCN: no2015100771 WorldCat

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre n'a pas été publiée avant le 1^er janvier 2003 et se trouve actuellement dans le domaine public aux États-Unis parce qu'elle remplit l'une des conditions suivantes :

son auteur est décédé avant 1955 ;
la date de décès de son auteur est inconnue, et l'œuvre a été créée avant 1905 ;
il s'agit d'une œuvre anonyme, sous pseudonyme ou réalisée pour le compte d'autrui, et elle a été créée avant 1905.

Les dispositions ci-dessus sont prévues par le titre XVII^ème U. S. Code, au § 303. Voir également cette page pour plus d'informations.

L’auteur est mort en 1942 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.