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Description

Description
English: Tazio Nuvolari at the 1935 Grand Prix de Pau
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence de presse Meurisse   wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

taille des données

8 460 419 octet

hauteur

4 776 pixel

largeur

6 952 pixel

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

76f4c7284de71c1f921aac45312002df9403c923

méthode ou standard de détermination : SHA-1

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel1 avril 2015 à 14:29Vignette pour la version du 1 avril 2015 à 14:296 952 × 4 776 (8,07 Mio)Sportires
1 avril 2015 à 07:54Vignette pour la version du 1 avril 2015 à 07:541 327 × 927 (551 kio)Sportires
15 avril 2014 à 21:54Vignette pour la version du 15 avril 2014 à 21:54652 × 461 (167 kio)Pierpaovarious
9 décembre 2013 à 18:09Vignette pour la version du 9 décembre 2013 à 18:09652 × 461 (62 kio)SteinsplitterCropped 5 % horizontally and 15 % vertically using CropTool.
3 octobre 2011 à 11:00Vignette pour la version du 3 octobre 2011 à 11:00687 × 542 (74 kio)Sporti== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|1={{w|Tazio Nuvolari}} at the 1935 {{w|Grand Prix de Pau}}}} |Source =[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b9046480p.r=grand+prix+1935.langEN Bibliothèque nationale de France] |Author

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