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Description

Blason
InfoField
English: Wommelgem
Nederlands: Wommelgem
Blasonnement
InfoField
Nederlands: In goud drie afgerukte everkoppen van natuurlijke kleur
Références
InfoField
Nederlands: Databank Heraldiek
Date 3 septembre 2013, 16:38 (UTC)
Artiste
InfoField
Original :
Inconnu
 
Vecteur :
Source
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Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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Légendes

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dépeint

taille des données

21 794 octet

type MIME

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somme de contrôle

f72baea01f3696b0c7a9fcbeae4b1e4e4e8f56d6

méthode ou standard de détermination : SHA-1

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